- immédiatement applicables
- нареч.
банк. прямого действия
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Comitologie — La comitologie est une procédure de prise de décisions normatives européenne, plus précisément une procédure encadrant l exercice des compétences d exécution conférées à la Commission européenne. Sommaire 1 Les Comités au sein de l Union… … Wikipédia en Français
Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental — La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental, présentée par la ministre française de la justice Rachida Dati du gouvernement François Fillon (UMP),… … Wikipédia en Français
Loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… … Wikipédia en Français
Loi relative à la rétention de sûreté — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… … Wikipédia en Français
Loi sur la rétention de sûreté — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… … Wikipédia en Français
Postchristianisme — Sécularisation La sécularisation (étymologiquement rendre au siècle, au monde) consiste à faire passer des biens d’Église dans le domaine public, ou encore, à soustraire à l’influence des institutions religieuses des fonctions ou des biens qui… … Wikipédia en Français
Secularisation — Sécularisation La sécularisation (étymologiquement rendre au siècle, au monde) consiste à faire passer des biens d’Église dans le domaine public, ou encore, à soustraire à l’influence des institutions religieuses des fonctions ou des biens qui… … Wikipédia en Français
Société post-chrétienne — Sécularisation La sécularisation (étymologiquement rendre au siècle, au monde) consiste à faire passer des biens d’Église dans le domaine public, ou encore, à soustraire à l’influence des institutions religieuses des fonctions ou des biens qui… … Wikipédia en Français
Société sécularisée — Sécularisation La sécularisation (étymologiquement rendre au siècle, au monde) consiste à faire passer des biens d’Église dans le domaine public, ou encore, à soustraire à l’influence des institutions religieuses des fonctions ou des biens qui… … Wikipédia en Français
Société séculière — Sécularisation La sécularisation (étymologiquement rendre au siècle, au monde) consiste à faire passer des biens d’Église dans le domaine public, ou encore, à soustraire à l’influence des institutions religieuses des fonctions ou des biens qui… … Wikipédia en Français
Sécularisation — La sécularisation (étymologiquement rendre au siècle, au monde, de Séculier) consiste à faire passer des biens d’Église dans le domaine public, ou encore, à soustraire à l’influence des institutions religieuses des fonctions ou des biens qui lui… … Wikipédia en Français